Délibérations
Conseil d'Administration du 13 mars 2025
Conseil d'Administration du 12 décembre 2024
Conseil d'Administration du 14 novembre 2024
Conseil d'Administration du 10 octobre 2024
- Délibération n° 2024-10-10-1 : Candidatures à la direction de l'INSA Lyon
- Délibération n° 2024-10-10-2 : PV du Conseil d'administration du 4 juillet 2024
- Délibération n° 2024-10-10-6.1.0 : Règlement des études commun
- Délibération n° 2024-10-10-6.1.1 : Modalités de contrôle des connaissances 2024/2025
- Délibération n° 2024-10-10-6.2 : Dossier d'appel à manifestation d'intérêt CMA NDGMI
- Délibération n° 2024-10-10-6.3 : Dossier d'appel à manifestation d'intérêt CMA Horizon INSA
- Délibération n° 2024-10-10-7 : Approbation des tarifs
- Délibération n° 2024-10-10-8 : Réengagement de l'INSA Lyon dans le soutien de la Fondation
Conseil d'Administration du 4 juillet 2024
- Délibération n° 2024-07-04-1 : PV du Conseil d'administration du 2 mai 2024
- Délibération n° 2024-07-04-3 : Evolution statutaire du Groupe INSA en Groupement d'Intérêt Public (GIP)
- Délibération n° 2024-07-04-6.1 : Processus de recrutement du Directeur de l'INSA Lyon / Calendrier, campagne, instances
- Délibération n° 2024-07-04-6.2 : Processus de recrutement du Directeur de l'INSA Lyon / Candidatures
- Délibération n° 2024-07-04-7.1 : Règlement des études commun 2024-2025
- Délibération n° 2024-07-04-7.2 : Annexes au Règlement des Etudes Commun 2024/2025 pour les formations TC – TCA – BS – GEN
- Délibération n° 2024-07-04-7.3 : Annexes au Règlement des Etudes Commun 2024/2025pour les formations Mastère spécialisé Mastère spécialisé Cybersécurité du numérique
- Délibération n° 2024-07-04-7.4 : Modalités de Contrôle des Connaissances 2024/2025 du cycle ingénieur TC – TCA – BS – GEN – IFA
- Délibération n° 2024-07-04-7.5 : Modalités de Contrôle des Connaissances 2024/2025 Bachelor – Mastères spécialisés - Master
- Délibération n° 2024-07-04-8.1.1 : Approbation du budget rectificatif 1 de l’exercice 2024 – Budget principal
- Délibération n° 2024-07-04-8.1.2 : Approbation du budget rectificatif 1 de l’exercice 2024 – SAGI (SIE)
- Délibération n° 2024-07-04-8.1.3 : Approbation du budget rectificatif 1 de l’exercice 2024 – SIDD (SIE)
- Délibération n° 2024-07-04-8.1.4 : Approbation du budget rectificatif 1 de l’exercice 2024 – Budget Etablissement
- Délibération n° 2024-07-04-8.3 : Approbation des tarifs
- Délibération n° 2024-07-04-9.1 : Augmentation de la participation de l’INSA de Lyon au capital de SuperGrid Institute
- Délibération n° 2024-07-04-10.1 : Mise à jour de l'IFSE
- Délibération n° 2024-07-04-10.2 : Mise à jour des NBI
- Délibération n° 2024-07-04-11.1.1 : Avenant n° 1 à la convention pour la réalisation d’une opération immobilière en contrat de conception réalisation exploitation maintenance (CREM) « Réhabilitation des quartiers scientifiques – Lyontech – La Doua »
- Délibération n° 2024-07-04-11.1.2 : Convention des engagements réciproques entre établissements porteur et utilisateur pour les opérations de Parachèvement INSA
- Délibération n° 2024-07-04-11.2 : Dossier d’expertise et de labellisation de l’opération « Rénovation énergétique et fonctionnelle des bâtiments Les Humanités, Direction et Le Club »
- Délibération n° 2024-07-04-11.4 : Convention d’occupation temporaire Treewater
- Délibération n° 2024-07-04-12.1 : Supplément de subvention CASI
- Délibération n° 2024-07-04-12.1 : Motion du CA sur la restauration