Délibérations
Conseil d'Administration du 15 mai 2025
Conseil d'Administration du 13 mars 2025
Conseil d'Administration du 12 décembre 2024
Conseil d'Administration du 14 novembre 2024
Conseil d'Administration du 10 octobre 2024
- Délibération n° 2024-10-10-1 : Candidatures à la direction de l'INSA Lyon
- Délibération n° 2024-10-10-2 : PV du Conseil d'administration du 4 juillet 2024
- Délibération n° 2024-10-10-6.1.0 : Règlement des études commun
- Délibération n° 2024-10-10-6.1.1 : Modalités de contrôle des connaissances 2024/2025
- Délibération n° 2024-10-10-6.2 : Dossier d'appel à manifestation d'intérêt CMA NDGMI
- Délibération n° 2024-10-10-6.3 : Dossier d'appel à manifestation d'intérêt CMA Horizon INSA
- Délibération n° 2024-10-10-7 : Approbation des tarifs
- Délibération n° 2024-10-10-8 : Réengagement de l'INSA Lyon dans le soutien de la Fondation
Conseil d'Administration du 4 juillet 2024
- Délibération n° 2024-07-04-1 : PV du Conseil d'administration du 2 mai 2024
- Délibération n° 2024-07-04-3 : Evolution statutaire du Groupe INSA en Groupement d'Intérêt Public (GIP)
- Délibération n° 2024-07-04-6.1 : Processus de recrutement du Directeur de l'INSA Lyon / Calendrier, campagne, instances
- Délibération n° 2024-07-04-6.2 : Processus de recrutement du Directeur de l'INSA Lyon / Candidatures
- Délibération n° 2024-07-04-7.1 : Règlement des études commun 2024-2025
- Délibération n° 2024-07-04-7.2 : Annexes au Règlement des Etudes Commun 2024/2025 pour les formations TC – TCA – BS – GEN
- Délibération n° 2024-07-04-7.3 : Annexes au Règlement des Etudes Commun 2024/2025pour les formations Mastère spécialisé Mastère spécialisé Cybersécurité du numérique
- Délibération n° 2024-07-04-7.4 : Modalités de Contrôle des Connaissances 2024/2025 du cycle ingénieur TC – TCA – BS – GEN – IFA
- Délibération n° 2024-07-04-7.5 : Modalités de Contrôle des Connaissances 2024/2025 Bachelor – Mastères spécialisés - Master
- Délibération n° 2024-07-04-8.1.1 : Approbation du budget rectificatif 1 de l’exercice 2024 – Budget principal
- Délibération n° 2024-07-04-8.1.2 : Approbation du budget rectificatif 1 de l’exercice 2024 – SAGI (SIE)
- Délibération n° 2024-07-04-8.1.3 : Approbation du budget rectificatif 1 de l’exercice 2024 – SIDD (SIE)
- Délibération n° 2024-07-04-8.1.4 : Approbation du budget rectificatif 1 de l’exercice 2024 – Budget Etablissement
- Délibération n° 2024-07-04-8.3 : Approbation des tarifs
- Délibération n° 2024-07-04-9.1 : Augmentation de la participation de l’INSA de Lyon au capital de SuperGrid Institute
- Délibération n° 2024-07-04-10.1 : Mise à jour de l'IFSE
- Délibération n° 2024-07-04-10.2 : Mise à jour des NBI
- Délibération n° 2024-07-04-11.1.1 : Avenant n° 1 à la convention pour la réalisation d’une opération immobilière en contrat de conception réalisation exploitation maintenance (CREM) « Réhabilitation des quartiers scientifiques – Lyontech – La Doua »
- Délibération n° 2024-07-04-11.1.2 : Convention des engagements réciproques entre établissements porteur et utilisateur pour les opérations de Parachèvement INSA
- Délibération n° 2024-07-04-11.2 : Dossier d’expertise et de labellisation de l’opération « Rénovation énergétique et fonctionnelle des bâtiments Les Humanités, Direction et Le Club »
- Délibération n° 2024-07-04-11.4 : Convention d’occupation temporaire Treewater
- Délibération n° 2024-07-04-12.1 : Supplément de subvention CASI
- Délibération n° 2024-07-04-12.1 : Motion du CA sur la restauration