Statuts et règlements
Statuts de l'INSA Lyon
- Statuts de l'INSA Lyon [Mis à jour le 30/09/2021]
Règlement intérieur de l'INSA Lyon
- Règlement intérieur de l'INSA Lyon du 21 juin 2018 [Mis à jour le 01/01/2021]
Règlement Vie de Campus de l'INSA Lyon
- Règlement Vie de campus de l'INSA Lyon du 25 juin 2020 [Mis à jour le 01/01/2021]
Règlement des études commun de l'INSA Lyon
Modalités de contrôle des connaissances
Charte informatique
- Charte informatique [Mise à jour le 07/07/2023]
Charte de vidéosurveillance
- Charte de vidéosurveillance [Mise à jour le 26/05/2013]