INSA LYON

Les conseils statutaires

Le Conseil d'Administration

Attributions

Il détermine la politique générale de l’établissement, se prononce sous réserve de la règlementation nationale générale des études, ainsi que sur les programmes de recherche, d’information scientifique et technique et de coopération internationale.
Il propose les mesures propres à favoriser la vie de la communauté. Il adopte le règlement intérieur de l’établissement. Il vote le budget et approuve les comptes, il fixe la répartition des emplois qui sont alloués à l’établissement. Il délibère sur le rapport annuel du directeur. Il autorise le directeur à engager toute action en justice. Il approuve les accords et conventions signés par le directeur et, sous réserve des conditions particulières fixées par décret, les emprunts, prises de participation, créations de filiales, acceptations de dons et legs, acquisitions immobilières.

Composition

Il est composé de 33 membres dont 14 personnalités extérieures, 5 étudiants, 10 enseignants et 4 représentants des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service.

  • Président du Conseil : Christian Nibourel, Président d’Accenture France
  • Président du Conseil restreint : Luc Gaudiller
  • Vice-Président du Conseil restreint : Philippe Guy
  • Secrétariat CA : Jocelyne Deau / Secrétariat Conseil restreint : Amandine Carré

Le Conseil Scientifique

Attributions

Organe de consultation, il propose au Conseil d’Administration les orientations de la politique de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que la répartition de crédits de recherche généraux (Bonus Qualité Recherche). Il est consulté sur les programmes de recherche (nationaux et régionaux), sur les contrats proposés par les différents laboratoires, ainsi que sur les collaborations internationales.
Dans le domaine de l’enseignement, il est sollicité sur les demandes d’habilitation, sur les projets de création ou de modification des diplômes d’établissement et sur le contrat d’établissement.
Il exerce ses compétences lors de la signature du volet «recherche» du contrat quadriennal avec le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche et, en formation restreinte, joue un rôle moteur dans la création de postes d’enseignants-chercheurs, la gestion de leur carrière et leur affectation dans les laboratoires.

Composition

Il est composé de 30 membres dont 9 personnalités extérieures, 18 représentants des personnels (enseignants et IATOS) et 3 étudiants de troisième cycle.

  • Président : Eric Maurincomme, Directeur
  • Vice-Président : Etienne Parizet
  • Secrétariat : Elena Delgado

Le Conseil des Etudes

Attributions

Il propose au Conseil d'Administration les orientations des enseignements de formation initiale et continue. Il examine toutes les questions relatives à la vie des étudiants, aux activités de soutien, aux oeuvres universitaires et scolaires, aux bibliothèques et centres de documentation.

Composition

Il est composé de 31 membres dont 3 personnalités extérieures, 12 représentants des enseignants, 3 représentants des BIATSS et 11 représentants des étudiants.

  • Président : Eric Maurincomme, Directeur
  • Vice-Président : Laurent Lebrun
  • Secrétariat : Chantal Rouaud